Un code de loi créé par Hammurabi, le dernier grand roi de la première dynastie babylonienne, qui régnera d'environ 1790 à 1750 av. J.‑C. Ce code sera établi pour protéger les droits des citoyens et définir leurs devoirs.
La Découverte du Code d'Hammurabi
Les lois étaient gravées sur des piliers de pierre, souvent placés sur les marchés ou près des temples pour que chacun puisse les voir. L'exemple le plus complet trouvé jusqu'à présent date de la fin de son règne. Des archéologues français ont découvert le pilier à Suse en 1901. Il était fait de pierre de diorite noire et mesurait 2,5 m de haut. Il comportait une gravure d'Hammurabi recevant les symboles de la royauté et de la loi du dieu Shamash (le dieu mésopotamien de la justice). Sous cette gravure se trouvait une introduction poétique, suivie de 282 lois, et une déclaration de clôture louant les vertus d'Hammurabi, son souci pour son peuple et son obéissance au grand dieu Marduk et au dieu de la justice, Shamash. Les dieux sont invoqués pour maudire quiconque défierait le pilier.
Les Élamites l'emporteront à Suse comme trophée de guerre en 1 160 av. J.‑C. Il se trouve aujourd'hui au Louvre à Paris. Le code est un ensemble de lois basé sur les lois sumériennes et les premières lois sémitiques. Le code d'Hammurabi présente de nombreuses similitudes avec les lois des Assyriens, des Hittites et des Hébreux.
Lois et punitions fondamentales
La première partie du code d'Hammurabi énumère les punitions pour des crimes graves, tels que :
L'enlèvement par la force (kidnapping)
Le vol d'objets appartenant à autrui
L'achet ou la conservation d'objets volés
Le fait de pénétrer dans un bâtiment par effraction et sans autorisation
Le vol lors de situations d'urgence comme des incendies ou des émeutes (pillage)
Le mensonge après avoir promis de dire la vérité au tribunal (parjure)
L'accusation à tort d'un crime
L'assistance à se soustraire à la loi
La mort était une punition possible pour ces crimes, surtout si le vol impliquait de dérober un temple ou l'État, ou si un témoin mentait dans une affaire passible de la peine de mort.
Toutes les transactions valides se déroulaient devant témoin, et leur témoignage devait être digne de confiance en cas de litige. Ils rendaient rapidement justice à un homme coupable d'être entré par effraction dans un bâtiment sans autorisation :
« Si un homme s'introduit par effraction dans une maison, il devra être mis à mort à cet endroit et emmuré » (section 21).
Pour un pillard pendant un incendie :
« Si un incendie se déclarait dans la maison d'un homme, et que quelqu'un, en essayant de l'éteindre, volait les biens du propriétaire, cet homme serait jeté dans ce feu » (section 25).
Lois sur la propriété et les affaires
La section suivante décrit la mni!re dont la loi protégeait à la fois les propriétaires terriens et ceux qui travaillaient sur ces terres. Elle explique ce que chacun se doit de faire et quels droits il possédait. L'officier devait gérer ses soldats, tout comme les soldats devaient servir l'État. La loi protégeait également la propriété d'un soldat pendant qu'il servait dans l'armée. Un locataire devait utiliser la propriété louée de manière judicieuse et bénéfique. Si la terre louée par un locataire était inondée avant la récolte, la loi l'exemptait de payer le loyer cette année-là. Il devait également être prudent avec les cultures de ses voisins et éviter d'inonder leurs champs par une irrigation excessive (sections 30–56).
Le traitement détaillé des contrats et des lois commerciales démontre la vaste gamme de ces transactions. Si quelqu'un empruntait de l'argent à un marchand et ne pouvait pas rembourser, il devait payer avec des biens, comme des dattes de sa propre récolte. Le taux d'intérêt autorisé était d'environ 20%. La loi protégeait les emprunteurs des prêteurs qui utilisaient un petit poids de grain ou d'argent et exigeaient un remboursement avec intérêt à un poids plus élevé. Quiconque se faisait surprendre en faute perdait ce qu'il avait prêté. Les vendeuses de vin étaient averties de ne pas vendre avec un poids réduit (section 108). Des taux d'intérêt élevés s'appliquaient à l'achat de vin à crédit. Sans doute que peu de gens utilisaient donc cette forme précoce de crédit.
Pour garantir une division équitable lors de la fin d'un partenariat, la transaction avait lieu en présence de Dieu, sans doute dans un temple. Un commerçant qui empruntait de l'argent avec intérêt était censé réaliser un profit. S'il réussissait, il remboursait à la fois le montant initial et les intérêts. S'il échouait, il était considéré comme un mauvais commerçant et devait rembourser au marchand le double du montant emprunté. Toutefois, si l'argent était prêté en guise de faveur et que le commerçant subissait une perte, seul le principal était remboursable sans intérêt. Un commerçant volé par des bandits n'avait pas à effectuer de paiement. Des reçus scellés étaient utilisés pour garantir des pratiques commerciales équitables. Dans les litiges concernant un prêt, si le marchand démontrait qu'il avait raison, le commerçant devait retourner trois fois le montant emprunté. Si le commerçant prouvait que c'est lui qui avait raison, le marchand payait au commerçant six fois le montant initial impliqué (sections 98–107).
Un créancier ne pouvait pas prendre l'argent ou le grain d'un débiteur sans permission. S'il le faisait, il devait le rendre et perdait le prêt. Parfois, une personne pouvait être retenue en gage. Si la personne mourait naturellement pendant cette période, aucune réclamation ne pouvait être faite. Cependant, si la personne mourait à cause de mauvais traitements, une compensation était requise en fonction du rang. Si le gage était un esclave, la compensation était d'un tiers de mina d'argent, et le prêt était annulé. Si le gage était le fils d'un homme, le fils du créancier était mis à mort en compensation. Lorsqu'une épouse, un fils ou une fille était liés pour servir afin de rembourser une dette, la durée de servitude maximale était de trois ans (sections 113–117).
Un homme devait garder en sécurité tout ce qui lui était confié. Si des voleurs le dérobaient parce que le bâtiment n'était pas sécurisé, il devait rembourser le propriétaire. Si quelqu'un prétendait faussement que sa propriété était perdue, il devait payer au conseil municipal le double du montant réclamé.
Lois sur la sexualité, le mariage et la famille
Il y avait de nombreuses lois sur le sexe et le mariage (sections 127–162). Comme la plupart des accords, le mariage nécessitait un contrat pour être valide. L'adultère conduisait souvent à la peine de mort, mais un homme pouvait demander à épargner la vie de sa femme. La victime de viol n'était pas punie. Selon la loi mosaïque, si l'acte se produisait en ville, la femme était également coupable car on s'attendait à ce qu'elle crie à l'aide. Si cela se produisait en dehors des murs de la ville, elle n'était pas blâmée car ses cris ne pouvaient pas être entendus. Le code d'Hammurabi montrait une préoccupation pour les femmes qui étaient abandonnées ou dont les maris étaient capturés. Ces femmes pouvaient vivre avec un autre homme si elles ne pouvaient pas subvenir à leurs besoins.
Lorsqu'une femme divorçait, elle récupérait sa dot. S'il n'y avait pas de dot, elle recevait une mine d'argent. Si son mari était un paysan, elle recevait un tiers de mine d'argent. Si une femme négligeait ses tâches ménagères pour démarrer une entreprise, son mari pouvait divorcer d'elle sans paiement. Il pouvait également se remarier sans divorcer d'elle, la faisant vivre comme une servante dans la maison.
Une esclave ayant l'enfant de son maître ne pouvait pas être vendue. Si un homme épousait une femme malade et choisissait ensuite d'en épouser une autre, la femme malade pouvait rester dans la maison. Son mari devait la soutenir à vie. Une femme qui tuait son mari pour son amant était empalée sur des pieux (section 153). L'inceste menait à la mort ou à l'exil. Les cas de rupture de promesse nécessitaient généralement de rembourser le double de la valeur de la dot. Lorsqu'une femme mourait, sa dot faisait partie de l'héritage de ses enfants. Si elle mourait sans enfant et que son père rendait le prix de son mariage, son mari ne pouvait pas réclamer sa dot, qui devait retourner à son père (sections 162–163). Les droits d'un fils cadet non marié étaient protégés, tout comme ceux des enfants d'un maître avec une esclave. Un fils ne pouvait pas être déshérité par son père à moins qu'il ne commette une infraction grave. Une veuve était protégée des demandes financières excessives de ses enfants. Si une femme libre épousait un esclave, leurs enfants étaient libres. Si l'esclave mourait, sa veuve gardait sa dot et la moitié des biens acquis pendant le mariage. Le propriétaire de l'esclave obtenait le reste. Les femmes qui travaillaient dans les temples étaient également protégées par la loi.
Selon la loi hébraïque, un père devait apprendre à son fils comment gagner sa vie. Le code d'Hammurabi exigeait qu'un fils adopté reçoive la même formation. Si le fils adopté n'était pas élevé comme un enfant naturel dans la famille, il pouvait retourner dans son foyer d'origine.
Si un homme avait plus tard sa propre famille et renvoyait l'enfant en famille d'accueil, l'enfant pouvait prendre un tiers des biens de l'homme. Cependant, l'enfant ne pouvait pas prendre de terre ou de maison, car celles-ci appartenaient aux enfants biologiques de l'homme. Si un enfant mourait sous la garde d'une nourrice et qu'elle acceptait un autre emploi sans informer les nouveaux employeurs du décès, ils lui coupaient le sein.
Lois sur les blessures et les soins médicaux
La partie la plus célèbre du code de loi d'Hammurabi concerne l'agression : « Si un homme détruit l'œil d'un aristocrate [noble ou personne riche], on détruira son œil. » De même, s'il cassait un os d'un homme ou lui cassait une dent, il subira la même punition (sections 196–197). Cependant, si la personne blessée était un roturier (sans rang ni titre), le délinquant doit payer une amende d'une mine d'argent pour avoir détruit un œil ou cassé un os. Si la personne blessée était un esclave, le délinquant doit payer la moitié de la valeur de l'esclave. Les punitions pour agression simple dépendaient du rang des deux personnes impliquées. Si un homme jurait que le coup n'était pas intentionnel, il pourrait seulement avoir à payer la facture du médecin. D'autres pénalités s'appliquaient si le coup était fatal ou provoquait une fausse couche chez une femme (sections 209–214).
Les honoraires pour les chirurgiens étaient clairement définis. Sauver une vie ou effectuer une chirurgie oculaire coûtait dix sicles d'argent pour un aristocrate, cinq pour un roturier et deux pour un esclave. Si un patient aristocrate mourait ou perdait un œil au cours de l'opération, le chirurgien risquait de se faire couper la main (section 218). Si un esclave mourait pendant l'opération, le chirurgien devait remplacer l'esclave. Pour le traitement d'un os cassé ou la guérison d'un tendon foulé, le médecin facturait cinq, trois ou deux sicles, selon le statut du patient (sections 221–223).
Lois sur le travail et le commerce
La dernière section des lois concerne la protection des personnes contre le mauvais travail des constructeurs de maisons et de bateaux. Elle inclut des règles pour la location d'animaux ou l'embauche de personnes, le vol d'outils agricoles, les tarifs pour l'embauche et le paiement des salaires, ainsi que des règles pour l'achat et la vente d'esclaves (sections 228–282).
Si un homme louait les bœufs de son maître au lieu de les utiliser dans ses propres champs, il devait payer le loyer habituel en grain pour le champ. S'il ne pouvait pas payer, les bœufs devaient le traîner à travers le champ.
Comparaison avec la loi de Moïse
En raison de similitudes culturelles, il n'est pas surprenant que le code d'Hammurabi et la loi mosaïque aient des points communs. Les deux ensembles de lois imposaient la peine de mort pour :
L'enlèvement et la vente d'une personne (Hammurabi section 114 ; Ex 21.16)
Le lex talionis, ou la loi du talion, dans Exode 21.23–25 et Deutéronome 19.21 est également présent dans les lois d'Hammurabi, telles que les sections 197, 210 et 230. Cependant, les différences sont aussi importantes. Les lois d'Hammurabi permettaient aux femmes d'avoir des droits égaux quant au divorce (section 142). La loi mosaïque, elle, n'incluait pas ces droits (voir Dt 24.1–4). Le code d'Hammurabi était avant tout d'ordre pratique et, bien qu'émis sous Shamash, le dieu de la justice, il prêtait peu d'attention aux principes éthiques et spirituels.
Voir aussi Droit civil et justice ; Droit pénal et punition ; Loi, Concept biblique de.